MENTIONS LEGALES

 

 

Vous êtes actuellement connecté au site Internet dhpm.fr
Les mentions légales présentées ci-dessous, s’appliquent à toute personne accédant au site, désignée sous le terme « utilisateur ».

 

 

Propriétaire :

 

Le site dhpm.fr est la propriété de Franck CHARLATTE, représentant l'entreprise Drôme Haute Pression Maintenance (DHPM), qui en assure la gestion et l’administration.

 

Conception du site, graphisme et programmation :

 

Angélique RIZZATO - Agence Chrysalide Média
26140 Saint Rambert d’Albon
SIRET : 524 177 169 00025
e-mail : cliquez ici

site web : http://www.chrysalide-media.com

bannieresmall1

 

Hébergement :

 

OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

site web : https://www.ovh.com

ovh

 

Directrice de publication :

 

Myriam CHARLATTE

 

Lois et droits de propriété intellectuelle :

 

L'utilisateur du site dhpm.fr est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, les textes, les photographies, les images animées ou non, la présentation, la structure du site, sans l'autorisation écrite préalable de l'entreprise DHPM. Dans le cas contraire, leur reproduction constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles £335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photos publiées sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

 

Vie privée :

 

L'utilisateur est informé que, lors de sa navigation sur le site dhpm.fr, des données à caractère personnel peuvent lui être demandées via un formulaire à remplir notamment en cas de démarche de contact ou de demande d'intervention.

L'utilisateur est informé que ces données sont collectées pour des finalités de gestion de nos relations et qu'elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

Toutes les précautions sont prises pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu'elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Conformément à la loi modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, l’utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur s’adressera à : DHPM, M. Franck CHARLATTE, 11 allée des Alpes, lot Soleil Levant 2, 26140 Saint-Rambert d’Albon.
 

 

Responsabilité :

 

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. L'entreprise DHPM ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L'entreprise DHPM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. L'entreprise DHPM ne pourra être tenue pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, résultant d’une information contenue sur ce site.

 

 

Lien hypertexte :

 

Les liens mis en place depuis le site dhpm.fr vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise DHPM, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.
En acceptant d’utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. La création de liens hypertexte vers le site dhpm.fr est totalement autorisée. Pour toute demande, vous pouvez nous contacter

 

 

Mise à jour des mentions légales du site :


L'entreprise DHPM se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. L'entreprise DHPM invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.







Administration